Vie municipale

L'équipe municipale

Maire

M. Romain CHAUMEIL

1er adjoint délégué aux Finances, Développement économique, Environnement, Gestion du personnel

M. Guillaume FONTAINE

2ème adjoint délégué à l'Urbanisme, Voirie, Travaux et Equipements

M. Léon GRANDE

3ème adjointe déléguée au Patrimoine, Développement durable, Culture et Communication

Mme Lise MAISON

 

 

Commissions et organismes extérieurs

Délégations et commissions diverses du Conseil municipal

Délégués communautaires à la Communauté de Communes de Ventadour Egletons Monédières - Titulaire : M. Romain CHAUMEIL ; Suppléant : M. Guillaume FONTAINE

Délégués à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (FDEE 19) - titulaires : MM. Daniel BARRETEAU et Christian CHABRERIE ; suppléants : M. Guillaume FONTAINE et Mme Saskia LEPAGE

Conseil d’école - MM. Romain CHAUMEIL, Guillaume FONTAINE, Hervé JOLY, Mmes Catherine BOUDRIE, Sophie FAUGERAS

Délégués association Arcadour - titulaire : M. Romain CHAUMEIL ; suppléante : Mme Lise MAISON

Délégués à la Mission Locale d’Insertion des jeunes - titulaire : Mme Catherine BOUDRIE ; suppléante : Mme Sophie FAUGERAS

Délégué au Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin : M. Guillaume FONTAINE

Association des Communes Forestières : titulaire : M. Frédéric MONEGER ; suppléant : M. Daniel BARRETEAU

Correspondant défense : M. Christian CHABRERIE

Référent sécurité routière : M. Christian CHABRERIE

Commission d’appel d’offres - titulaires : MM. Guillaume FONTAINE, Léon GRANDE, Mme Lise MAISON ; suppléants : MM. Daniel BARRETEAU, Hervé JOLY, Mme Saskia LEPAGE. En cas d’empêchement de M. Romain CHAUMEIL, la présidence sera assurée par M. Frédéric MONEGER.

Finances - Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-président : M. Guillaume FONTAINE ; Membres : M. Léon GRANDE, Mme Lise MAISON, MM. Daniel BARRETEAU, Hervé JOLY, Mmes Catherine BOUDRIE, Saskia LEPAGE, MM. Frédéric MONEGER, Christian CHABRERIE, Mme Sophie FAUGERAS

Développement économique - Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-président : M. Guillaume FONTAINE ; Membres : MM. Hervé JOLY, Frédéric MONEGER ;

Culture, vie associative, communication - Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-présidente : Mme Lise MAISON ; Membres : Mmes Saskia LEPAGE, Sophie FAUGERAS ;

Agriculture, Environnement, Développement durable, suivi de l’exploitation forestière - Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-présidente: Mme Lise MAISON ; Membres : M. Daniel BARRETEAU, Mme Saskia LEPAGE, MM. Frédéric MONEGER, Christian CHABRERIE, Mme Sophie FAUGERAS ;

Affaires sociales, scolaires - Président : M. Romain CHAUMEIL ; Membres : MM. Guillaume FONTAINE, Hervé JOLY, Mmes Catherine BOUDRIE, Sophie FAUGERAS ;

Urbanisme, voirie, travaux, Espaces Verts - Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-président : M. Léon GRANDE ; Membres : MM. Guillaume FONTAINE, Daniel BARRETEAU, Frédéric MONEGER ;

Tourisme, patrimoine, embellissement du Bourg - Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-présidente : Lise MAISON ; Membres : Mmes Catherine BOUDRIE, Saskia LEPAGE, Sophie FAUGERAS ;

Marchés publics et appels d'offre

Marchés publics et appels d'offre sur : https://www.achatpublic.com/

Mentions légales

Mentions légales

Éditeur : http://www.saintyrieixledejalat.fr est le site officiel de la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat.

Directeur de la publication, responsable légal : M. Romain CHAUMEIL, Maire.

Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat
6 rue de la Mairie 19300 Saint-Yrieix-le-Déjalat

SIRET : 21192490700010

Téléphone : 05 55 93 09 94

E-mail : mairiedestyrieixledejalat@wanadoo.fr

Hébergement : OVH – 2 Rue Kellermann BP 80157 – 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - SIRET : 42476141900045

1 - Généralités
Les informations publiées sont indicatives. La Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat  met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information fiable et mise à jour de son site internet.

Des erreurs ou omissions pouvant être constatées, il est rappelé que la version numérique en ligne n'est pas l'élément de référence, seule la version numérique ou papier enregistrée dans le système d’information de la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat et non accessible en ligne faisant foi.

Cette clause de réserve juridique n’a pas pour objet de limiter la responsabilité de l’éditeur de manière contraire à la législation nationale applicable, ni de l’exclure dans les cas où elle peut être engagée en vertu de ladite législation.

L’internaute doit s’assurer de l’exactitude des informations et signaler toute rectification qu’il jugerait utile. L’éditeur n’est en aucun cas responsable de l’utilisation et de l’interprétation du contenu du site, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

La Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat  s'efforce d'assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, elle se dégage de toute responsabilité en cas d'inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus.

2 – Liens vers le site http://www.saintyrieixledejalat.fr

Le site de la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

- Que l’intégrité de contenu de la page liée soit respectée et que l’accès aux pages contenant ces liens vers le site http://www.saintyrieixledejalat.fr soit gratuit et dépourvu de toutes conditions préalables.

- Que la page atteinte ne soit pas imbriquée à l’intérieur d’autres pages du site tiers, en particulier par voie de cadre (ou «frame»), c'est-à-dire que les pages du site http://www.saintyrieixledejalat.fr ne soient pas imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais accessible par l’ouverture d’une fenêtre distincte dans le navigateur de l’internaute.

- De mentionner la source Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat pour chaque lien, en particulier lorsqu’il s’agit d’un lien direct vers un contenu.

- Que le site contenant ces liens n’utilise pas une identité et/ou un contenu aussi bien rédactionnel que graphique pouvant induire une confusion avec le site officiel de la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat (usurpation), au sens de l’article 226-4-1 du Code Pénal.

- Que le site utilisant un lien hypertexte soit exempt de toute démarche commerciale ou publicitaire.

3 - Liens vers des sites tiers

La Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat  n’est pas responsable des contenus des sites tiers vers lesquels sont établis des liens depuis son site.

Cette autorisation ne s’applique pas —et par définition est interdite— aux sites dont le contenu est ou peut s’assimiler à des infractions : apologie des crimes contre l’humanité ou du terrorisme, appel au terrorisme ou à la haine raciale, pédopornographie, incitation à la violence, …) et, dans une plus large mesure, pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et à l’image de la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat.

La Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat  se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme.

4 - Droit d’auteur et propriété intellectuelle

Le contenu multimédia du site Internet municipal est la propriété exclusive de la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat en sa qualité d’auteur sens des articles L111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf autorisation écrite de la Commune de ST-YRIEIX-LE-DEJALAT, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelle et privée, conforme à l’article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle, est interdite.

Lorsque la reproduction est autorisée, il est demandé la mention suivante « contenu extrait du site officiel de la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat ». Toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

La Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat  se réserve le droit d’approuver ou de désapprouver toute utilisation de son logo.

5 - Crédits photographiques

Toutes les photographies présentées sur ce site sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle et artistique. Certaines peuvent être reproduites après avoir obtenu préalablement l’autorisation écrite de la mairie et d’en indiquer l’auteur et la source.

Ces demandes doivent être adressées à la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat.Sauf mention contraire, les crédits photographiques sont attribués à la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat.

6 - Plan de ville

Les informations disponibles dans les plans sont fournies à titre indicatif. Elles n’ont pas elles-mêmes de valeur juridique particulière et ne sauraient engager en aucun cas la responsabilité de la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat.

7 - Protection des données personnelles, confidentialité

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu ni cédée à des tiers.

Pour des fins statistiques, un cookie est implanté sur le matériel de l’internaute. Il ne permet pas l’identification mais il enregistre des informations relatives à la navigation sur le site http://www.saintyrieixledejalat.fr

8 - Règlement général sur la protection des données 2016-679 (RGPD)

La Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat  met en œuvre des traitements de données à caractère personnel. Elle est soumise aux dispositions du règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016.

Les différents formulaires de contact, d’abonnement, d’enquête, de réservation et plus généralement de démarches en ligne accessibles sur le site ne présentent pas un caractère de réponse obligatoire en cas d’utilisation. La finalité des traitements appliqués aux données recueillies est détaillée sur chacun d’eux et respecte les principes de protection des données personnelles.

La responsabilité des traitements effectués incombe à la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat, à l’exception de ceux pour lesquels il est simplement proposé un lien vers un service tiers.

Le recueil du consentement de l’internaute est obligatoire pour valider le transfert des données, la Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat en étant seul destinataire.

L’internaute dispose des droits prévus par le règlement européen sur la protection des données : accès, opposition, rectification et effacement (sous conditions).

La Commune de Saint-Yrieix-le-Déjalat  a désigné le GAIA en qualité de délégué à la protection des données (DPO).
Le DPO l’interlocuteur officiel pour toutes les questions touchant à l’exercice des droits des personnes concernées par un traitement mis en œuvre.

Pour toute question portant sur vos données personnelles ou exercer vos droits vous pouvez vous adresser au délégué aux coordonnées ci-dessous :

E-mail : rgpd@gaiaconnect.fr / site internet : www.gaiaconnect.fr / Adresse postale : GAIA - 20 Avenue Alfred de Musset 19100 BRIVE LA GAILLARDE