Compte rendu du conseil municipal du 05/03/2022

mars 8, 2022 - Admin

L'an deux mille vingt-deux, le 05 mars à 09 h 30, le Conseil Municipal de la Commune, dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la Présidence de M. Romain CHAUMEIL, Maire.

Date de convocation : 01/03/2022       

Présents : Romain CHAUMEIL, Hervé JOLY, Léon GRANDE, Lise MAISON, Guillaume FONTAINE, Catherine BOUDRIE, Frédéric MONEGER, Christian CHABRERIE, Sophie FAUGERAS

Absents excusés : Daniel BARRETEAU, Saskia LEPAGE.

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Les décisions suivantes ont été adoptées :

 

1-Election d’un nouveau 1er adjoint : Suite à la lettre de démission de M. Guillaume FONTAINE des fonctions de 1er adjoint au maire indiquant qu’il reste titulaire de son mandat de conseiller municipal, acceptée par le représentant de l’Etat le 1er mars 2022, décision d’élire un nouvel adjoint au scrutin secret et à la majorité absolue pour occuper le même rang que l’élu qui occupait précédemment le poste devenu vacant :

Candidat : M. Hervé JOLY

            1er tour du scrutin

a) Nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0

b) Nombre de votants (enveloppes déposées) : 9

c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art.L66 du code électoral) : 0

d) Nombre de suffrages blancs (art. L65 du code électoral) : 0

e) Nombre de suffrages exprimés (b-c-d) : 9

f) Majorité absolue : 5

M. Hervé JOLY ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, a été proclamé 1er Adjoint et a été immédiatement installé. La mise à jour du tableau du conseil municipal a été réalisée.

 

Arrêté de délégations et indemnités du 1er adjoint : Maintien des délégations précédemment attribuées, à savoir : finances, développement économique, environnement, gestion du personnel.

Indemnités de fonction : taux 9,90 % de l’indice brut terminal de la fonction publique.

 

Délégué communautaire : Modification du tableau des délégués communautaires à la CCVEM avec pour délégué suppléant M. Hervé JOLY à la place de M. Guillaume FONTAINE.