mai 2020

  • Compte rendu du conseil municipal du 23/05/2020

    mai 25, 2020 - Admin

    M. Romain CHAUMEIL, Maire ;

    M. Guillaume FONTAINE, 1er Adjoint, délégué aux Finances, Développement économique, Environnement, Gestion du personnel ;

    M. Léon GRANDE, 2ème Adjoint, délégué à l’Urbanisme, Voirie, Travaux et Equipements ;

    Mme Lise MAISON, 3ème adjoint, déléguée au Patrimoine, Développement durable, Culture et Communication ;

    Conseillers Municipaux : MM. Daniel BARRETEAU, Hervé JOLY, Mmes Catherine BOUDRIE, Saskia LEPAGE, MM. Frédéric MONEGER, Christian CHABRERIE, Mme Sophie FAUGERAS ;

    Délégués communautaires à la Communauté de Communes Ventadour Egletons Monédières : Titulaire : M. Romain CHAUMEIL ; Suppléant : M. Guillaume FONTAINE ;

    Délégués à la Fédération Départementale d’Electrification et d’Energie de la Corrèze (FDEE 19) : titulaires : MM. Daniel BARRETEAU et Christian CHABRERIE ; suppléants : MM. Guillaume FONTAINE et Saskia LEPAGE ;

    Conseil d’école : MM. Romain CHAUMEIL, Guillaume FONTAINE, Hervé JOLY, Mmes Catherine BOUDRIE, Sophie FAUGERAS ;

    Délégués association Arcadour : titulaire : M. Romain CHAUMEIL ; suppléante : Mme Lise MAISON ;

    Délégués à la Mission Locale d’Insertion des jeunes : titulaire : Mme Catherine BOUDRIE ; suppléante : Mme Sophie FAUGERAS ;

    Délégué au Parc Naturel Régional de Millevaches en Limousin : M. Guillaume FONTAINE ;

    Association des Communes Forestières : titulaire : M. Frédéric MONEGER ; suppléant : M. Daniel BARRETEAU ;

    Correspondant défense : M. Christian CHABRERIE ;

    Référent sécurité routière : M. Christian CHABRERIE ;

    Commission d’appel d’offres : titulaires : MM. Guillaume FONTAINE, Léon GRANDE, Mme Lise MAISON ; suppléants : MM. Daniel BARRETEAU, Hervé JOLY, Mme Saskia LEPAGE. En cas d’empêchement de M. Romain CHAUMEIL, la présidence sera assurée par Frédéric MONEGER ;

    Finances : Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-président : Guillaume FONTAINE ; Membres : M. Léon GRANDE, Mme Lise MAISON, MM. Daniel BARRETEAU, Hervé JOLY, Mmes Catherine BOUDRIE, Saskia LEPAGE, MM. Frédéric MONEGER, Christian CHABRERIE, Mme Sophie FAUGERAS ;

    Développement économique : Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-président : Guillaume FONTAINE ; Membres : MM. Hervé JOLY, Frédéric MONEGER ;

    Culture, vie associative, communication : Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-présidente : Mme Lise MAISON ; Membres : Mmes Saskia LEPAGE, Sophie FAUGERAS ;

    Agriculture, Environnement, Développement durable, suivi de l’exploitation forestière : Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-présidente : Mme Lise MAISON ; Membres : M. Daniel BARRETEAU, Mme Saskia LEPAGE, MM. Frédéric MONEGER, Christian CHABRERIE, Mme Sophie FAUGERAS ;

    Affaires sociales, scolaires : Président : M. Romain CHAUMEIL ; Membres : MM. Guillaume FONTAINE, Hervé JOLY, Mmes Catherine BOUDRIE, Sophie FAUGERAS ;

    Urbanisme, voirie, travaux, Espaces Verts : Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-président : M. Léon GRANDE ; Membres : MM. Guillaume FONTAINE, Daniel BARRETEAU, Frédéric MONEGER ;

    Tourisme, patrimoine, embellissement du Bourg : Président : M. Romain CHAUMEIL ; Vice-présidente : Lise MAISON ; Membres : Mmes Catherine BOUDRIE, Saskia LEPAGE, Sophie FAUGERAS.

    Indemnités de fonction du Maire et des 3 Adjoints :

    - Vu le code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 2123-20 et suivants,

    - Vu les arrêtés municipaux du 23 mai 2020 portant délégation de fonctions aux 3 Adjoints au Maire.

    Considérant qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer dans les conditions posées par la loi, les indemnités de fonction versées, étant entendu que des crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

    Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l'unanimité et avec une entrée en vigueur au 23 mai 2020 de fixer le montant des indemnités au taux maximal, soit : Maire, 25 % de l’indice brut terminal de la fonction publique ; 1er adjoint, 9,9 % et 2ème et 3ème adjoints, 4,95 %.

    Rappel sur indemnités des élus suite à revalorisation :

    Application de la revalorisation des indemnités de Maires et des Adjoints des communes (3 premières strates) suite à la loi Engagement et Proximité 2019-1461 du 27/12/2019 pour les élus en fonction du 01/01 au 23/05/2020.